Mentions légales

Sedatelec SASU
Siège social : Chemin des Mûriers, 69540 Irigny, France
Tel : +33 4 72 663 322 – Fax : +33 4 78 508 903
sedatelec@sedatelec.com – www.sedatelec.com
RCS Lyon B 444 273 700 – SIRET : 44427370000013
Numéro TVA Intracommunautaire : FR81444273700
Sedatelec SASU est une société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 160.000€.
PDG : Thierry Garaboux

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.sedatelec.com est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales et par notre politique de confidentialité relative à l’utilisation de données personnelles.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Sedatelec.
Sedatelec ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Les informations disponibles sur ce site internet sont dirigées aux professionnels de santé.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email sedatelec@sedatelec.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Sedatelec ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Sedatelec SASU à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Sedatelec. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Hébergeur

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.